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Les trois phases successives du déroulement d'un contrat variable annuities
Achevé de rédiger le 26/05/2014
Les produits de variable annuities s’articulent autour de trois phases :
Phase n° 1 : Accumulation de l’épargne qui, étant facultative, peut être remplacée par le versement d’une prime unique.
Il s’agit d’une phase d’épargne, dont la durée est à définir lors de la souscription.
L’assuré peut procéder à des versements réguliers ou complémentaires, comme dans n’importe quel contrat d’assurance-vie.
Les deux types de garanties qui peuvent être mises en place pendant cette période, en plus de la garantie plancher en cas de décès, sont :
une garantie de revalorisation des compléments de revenus, à un taux défini au départ ;
un effet cliquet, qui permet d’augmenter l’assiette de calcul des revenus garantis, si l’épargne accumulée est supérieure au capital investi aux dates anniversaire du contrat.
L’épargne est largement investie sur des supports à risque, dans le but d’engranger des rendements supérieurs à ceux procurés par des produits obligataires, dominants dans les fonds en euros classiques.
Phase n° 2 : Restitution des compléments de revenus
La date à partir de laquelle l’assuré commence à percevoir son revenu minimum garanti (éventuellement revalorisé) est définie lors de la souscription (en général le départ en retraite).
La restitution repose sur un système de rachats partiels programmés dont le montant annuel aura été défini à la souscription.
Phase n° 3 : Versement d’une rente viagère
La phase se déclenche dans le cas où l’intégralité du capital a été consommée.
La phase dure jusqu’au décès de l’assuré qui vient mettre un terme au versement de la rente.
La rente viagère se substitue ainsi aux rachats partiels programmés dès lors que la valeur de rachat du contrat est devenue insuffisante ou nulle.
Rédigé par Cyrille Chartier-Kastler
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