Analyse 2024-2025 de Conservateur Helios Capitalisation

Conservateur Helios Capitalisation est le contrat de capitalisation proposé par le réseau des agents généraux Le Conservateur auprès d’une clientèle patrimoniale France entière. Ce contrat s’inscrit en complément des autres offres de la gamme proposée par Le Conservateur :

• le contrat d’assurance-vie patrimonial Conservateur Helios Sélection,
• le plan d’épargne-retraite individuel Conservateur Epargne Retraite,
• le contrat de prévoyance Conservateur Protection Famille.

Dans le cadre d’une stratégie patrimoniale et successorale, l’assurance-vie et la capitalisation doivent être abordés comme des outils complémentaires disposant chacun d’atouts en propre. Il ne faut donc pas les opposer, mais les associer afin d’optimiser la fiscalité payée par l’assuré de son vivant d’une part, et celle payée par ses héritiers et/ou ses bénéficiaires au moment de son décès d’autre part.

Pour mémoire, l’assurance-vie et la capitalisation diffèrent essentiellement sur les points suivants :

• la conséquence du décès de l’assuré qui clôt le contrat d’assurance-vie, et qui n’oblige pas sa fermeture dans la capitalisation,
• l’existence d’une clause bénéficiaire dans un contrat d’assurance-vie alors qu’il n’y en a pas dans un contrat de capitalisation,
• le bénéfice pour l’assurance-vie d’un cadre successoral dérogatoire, car celle-ci ne rentre pas dans la succession de l’assuré, alors que c’est le cas de la capitalisation,
• la possibilité pour l’épargnant de procéder à un démembrement de propriété donnant lieu ensuite à une donation sur un contrat de capitalisation, ce qui ne peut évidemment pas être réalisé sur un contrat d’assurance-vie,
• la possibilité pour une personne morale sans but lucratif de souscrire un contrat de capitalisation, alors que seule une personne physique peut souscrire un contrat d’assurance-vie.

Le cadre fiscal de la capitalisation est surtout intéressant pour les épargnants à profil patrimonial ayant un certain capital et souhaitant exploiter le plus en avant possible les différentes modalités d’optimisation fiscale de leur succession.

En effet, un contrat de capitalisation peut faire l’objet d’un démembrement de propriété du vivant de l’assuré. L’intérêt d’un tel démembrement de propriété est de pouvoir transférer la nue-propriété du contrat de capitalisation à une ou plusieurs personnes (généralement ses enfants) en bénéficiant des abattements liés à l’âge du donateur.

Comme vous l’avez compris, le démembrement de propriété d’un contrat de capitalisation permet de bénéficier d’un effet de levier pour transférer à ses enfants un patrimoine plus important que celui qu’il pourrait avoir au décès de l’épargnant.

Un autre intérêt du contrat de capitalisation est son non-dénouement obligatoire au décès du souscripteur. Cela va permettre aux ayants droit de récupérer la pleine propriété du contrat de capitalisation au décès de l’adhérent tout en bénéficiant de l’antériorité fiscale du contrat. L’intérêt de ce dispositif est que les ayants droit vont pouvoir, s’ils le souhaitent, chaque année procéder à un rachat partiel intégrant 4 600 € pour une personne seule (9 200 € pour un couple) de plus-value exonérée de toute fiscalité.

Concrètement, un ayant droit va pouvoir chaque année procéder à un rachat partiel sur le contrat de capitalisation en faisant attention à ne pas dépasser le seuil de 4 600 € voire de 9 200 € de plus-value réalisée, et dans ce cadre, il n’est soumis ni aux prélèvements sociaux, ni à la fiscalité.

Rappelons à titre de comparaison que la transmission éventuelle d’un compte-titres via un démembrement conduira inéluctablement les bénéficiaires à payer des prélèvements sociaux et de la fiscalité lorsqu’ils procéderont à des rachats sur la quote-part de compte-titres qui leur est transmise.

Rappelons également qu’un PEA est automatiquement dénoué au décès du souscripteur, ce qui conduit à payer les prélèvements sociaux (17,2 % de taux applicable à date).

Conservateur Helios Capitalisation étant un contrat destiné à des montages patrimoniaux et successoraux, son seuil d’accès est de 15 000 € de versement à l’ouverture. L’épargnant peut ensuite effectuer des versements libres à partir de 5 000 €, ou des versements programmés à partir de 300 € par mois, 900 € par trimestre, 1 800 € par semestre ou 3 600 € par an.

Principaux atouts de Conservateur Helios Capitalisation

• Accès par l’épargnant à une offre de 23 supports identifiés comme des unités de compte « star » par Good Value for Money au travers de ses propres critères de qualification,
• Contrat fonctionnant réellement en architecture ouverte avec une gamme de 52 supports externes au Groupe Le Conservateur, dont la plupart des asset manager de référence du marché,
• Surperformance de la gamme d’unités de compte par rapport à son benchmark selon le référentiel de marché de Good Value for Money.
• Possibilité pour l’épargnant de souscrire Conservateur Helios Capitalisation dans un cadre patrimonial global au sein duquel il est possible d’associer de l’assurance -vie classique (Conservateur Helios Sélection) mais également de la tontine à prime unique, chacun de ces outils ayant ses atouts en propres et étant complémentaires,
• Atouts de la capitalisation pour un épargnant âgé de plus de 70 ans au travers de la possibilité de réaliser un démembrement de propriété puis une donation, alors que l’assurance-vie au-delà de 70 ans limite très fortement la possibilité de transférer des sommes hors droits de succession à ses bénéficiaires.

Principaux inconvénients de Conservateur Helios Capitalisation

• Seuil d’accès du contrat relativement élevé, car fixé à 15 000 € de versement minimum à l’ouverture,
•  Absence d’offre de gestion sous mandat au sein du contrat, la logique de Conservateur Helios Capitalisation étant que l’épargnant s’appuie sur le conseil de son agent général du Conservateur pour réaliser son allocation d’actif et la faire évoluer dans le temps,
• Facturation des arbitrages à hauteur de 1,50 % des sommes transférées, ce qui pousse Good Value for Money de recommander à l’adhérent de se fixer une allocation de référence et de la faire peu évoluer dans le temps.

Cyrille Chartier-Kastler
Fondateur de Good Value for Money