Analyse 2021 Assurance de Prêt ARC AGIPI

ARC Assurance de Prêt est l’un des contrats historiques et de référence de l’Association AGIPI partenaire d’AXA France. Il s’inscrit dans une gamme permettant de couvrir l’ensemble des assurances de personnes (notamment des travailleurs non-salariés) :

• Prévoyance (CAP),
• Santé (Santé Madelin, Santé Senior),
• Epargne (CLER),
• Retraite (FAR PER).

ARC Assurance de Prêt peut désormais être souscrit, selon le souhait de l’adhérent :

• soit dans un schéma dit « en capital initial » caractérisé par un montant fixe de la cotisation mensuelle de l’assurance de prêt tout au long de la durée de vie de l’emprunt,
• soit dans un schéma dit « en solde restant dû » consistant à réviser chaque année le montant de l’assurance de prêt en fonction de la réalité du risque de l’assuré à cette date, c’est-à-dire :
  • le montant des capitaux restant dus par l’adhérent (qui diminuent logiquement d’année en année),
  • l’âge de l’adhérent (qui s’accroît chaque année, ce qui conduit à une augmentation du coût de l’assurance appliqué sur les capitaux à garantir).

ARC permet de se couvrir pour des montants très significatifs de prêts. Cela signifie que le contrat peut être souscrit, aussi bien dans le schéma :

• d’une assurance de prêt classique pour couvrir un emprunt immobilier,
• d’une assurance professionnelle dans le cadre de l’achat de locaux professionnels,
• de la couverture d’un prêt inhérent à une opération de LBO ou de MBO,
• d’une assurance homme-clé pour sécuriser une entreprise vis-à-vis du risque d’incapacité ou de décès d’un de ses dirigeants.

En termes d’âges limites de couverture et de souscription, ARC s’inscrit dans les bonnes pratiques du marché avec les seuils suivants selon les risques :

• Décès :
  • Souscription possible sous réserve d’avoir moins de 80 ans
  • Limite de couverture au 85^ème anniversaire de l’assuré
• Perte Totale et Irréversible d’Autonomie (PTIA) :
  • Souscription possible sous réserve d’avoir moins de 70 ans
  • Limite de couverture au 70^ème anniversaire de l’assuré
• Invalidité (IPT, IPP) :
  • Souscription possible sous réserve d’avoir moins de 70 ans
  • Limite de couverture au 70^me anniversaire de l’assuré
• Incapacité (ITT) :
  • Souscription possible sous réserve d’avoir moins de 70 ans
  • Limite de couverture au 70^ème anniversaire de l’assuré

En cas d’invalidité, le taux d’invalidité permettant de déterminer le pourcentage de la prestation qui sera versé à l’assuré est calculé par croisement du taux d’invalidité professionnelle avec le taux d’invalidité fonctionnelle. ARC applique ainsi la règle usuelle du marché.

Certaines professions ont la possibilité d’opter pour un barème spécifique : architectes, avocats, chirurgiens, chirurgiens-dentistes, experts comptables, médecins généralistes et spécialistes, notaires, pharmaciens, sages-femmes, vétérinaires…

Notons également que le contrat ARC propose un option « ARC 25 » permettant à l’assuré de bénéficier de prestations majorées de 25 % en cas d’indemnisation au titre de la garantie Invalidité.

Principaux atouts d’ARC Assurance de Prêt

• Tarifs du contrat inférieurs en moyenne de - 14 % par rapport au marché (selon le référentiel tarifaire 2021 de Good Value for Money s’appuyant sur le relevé de 360 tarifs auprès de 20 opérateurs du marché, soit 7 200 tarifs au global). Existence sur certaines positions (en termes d’âge, de profil socio-professionnel…) d’un avantage tarifaire pouvant aller jusqu’à - 40 %.
• Contrat particulièrement modulable et paramétrable, ce qui facilite pour un adhérent la réalisation d’une éventuelle démarche d’équivalence de garanties avec le contrat de sa banque.
• Compétitivité tarifaire spécifique du contrat sur la franchise de 90 jours en incapacité (arrêt de travail), son coût n’étant pas significativement plus élevé que la franchise de 180 jours, ce qui permet à un assuré d’être nettement mieux couvert avec une majoration tarifaire limitée.
• Relative modération tarifaire dans les âges un peu élevés (45 ans, voire 55 ans et plus), en sachant que :
  • c’est dans ces âges que l’assurance de prêt coûte le plus, car plus on est âgé plus le risque d’incapacité, d’invalidité et de décès s’accroît,
  • c’est également dans ces âges que les emprunts sont les plus élevés.
• Existence désormais d’une procédure d’acceptation médicale en ligne (AMEL) permettant notamment à un adhérent âgé de 55 ans et moins de couvrir un emprunt jusqu’à 500 000 €.

Principaux inconvénients d’ARC Assurance de Prêt

• Couverture en standard du risque d’incapacité (arrêt de travail) pour une affection psychologique / psychiatrique, sous réserve d’une hospitalisation continue de 30 jours dans un établissement spécialisé (hors cure de repos), en sachant que l’option Psy/Dos + proposée au contrat permet de supprimer la condition d’hospitalisation.
• Couverture en standard du risque d’incapacité (arrêt de travail) pour une affection dorso-lombaire, sous réserve d’une hospitalisation continue de 15 jours (hors hospitalisation dans un centre de rééducation), en sachant que l’option Psy/Dos + proposée au contrat permet de supprimer la condition d’hospitalisation.
• Limitation du versement des indemnités journalières en cas de mi-temps thérapeutique à hauteur de 50 % sur une durée maximale de 90 jours.

Cyrille Chartier-Kastler

Fondateur de Good Value for Money