Analyse 2021-2022 de Conservateur Protection Famille (CPF)

Conservateur Protection Famille (CPF) est l’offre de prévoyance individuelle lancée par Le Conservateur pour ses agents généraux afin de leur permettre d’exercer pleinement leur devoir de conseil en appréhendant leur intervention sous l’ensemble des dimensions requises :

• la préparation à la retraite,
• la planification patrimoniale,
• la protection de l’assuré et de ses proches.

Avec Conservateur Protection Famille, les agents généraux du Conservateur disposent d’une solution novatrice sous bon nombre d’angles afin de permettre à leurs clients de protéger les leurs en cas de perte totale et irréversible d’autonomie (PTIA) ou en cas de décès.

Conservateur Protection Famille (CPF) étant une assurance décès PTIA souscrite à titre individuel, les prestations versées aux proches de l’assuré en cas de sinistre viennent en sus de celles qu’il peut percevoir par ailleurs :

• soit au titre de la couverture de prévoyance collective dont il bénéficie de la part de son employeur en tant que salarié,
• soit au titre des garanties qu’il a pu souscrire, le cas échéant, en qualité de TNS par le biais d’un contrat de prévoyance Madelin.

Pour les travailleurs non-salariés (TNS) qui ont un contrat de Prévoyance Madelin, rappelons que les prestations prévues par ce type de contrat en cas de décès de l’assuré prévoient le versement d’une rente aux bénéficiaires, et donc pas celui d’un capital (ce que permet notamment Conservateur Protection Famille).

La souscription de Conservateur Protection Famille intègre systématiquement la garantie de versement d’un capital :

• soit en cas de décès « toutes causes » au(x) bénéficiaire(s) indiqué(s) par l’assuré dans sa clause bénéficiaire, en sachant que celui-ci peut librement la modifier dans le temps comme il le souhaite,
• soit en cas d’entrée en situation de perte totale et irréversible d’autonomie (PTIA) à l’assuré lui-même, que ce soit à la suite d’un accident ou des effets d’une maladie.

La garantie décès est enrichie avec deux couvertures au profit de l’adhérent et de ses proches :

• Les conditions générales du produit prévoient tout d’abord le versement du capital décès souhaité par l’épargnant en cas de décès accidentel entre le moment où le souscripteur a signé sa demande d’assurance et celui où son contrat est totalement entré en vigueur après prise en compte des résultats de la sélection médicale (voire financière). Cette couverture temporaire est toutefois plafonnée à 150 000 €.
• Dans un souci de dépannage des proches de l’assuré, le contrat prévoit la possibilité de versement au(x) bénéficiaire(s) prévu(s) sous 48 heures d’une avance de 10 000 € sur le capital décès souscrit, dès connaissance du décès.

Deux dispositifs intéressants sont proposés à l’adhérent concernant son capital décès :

• d’une part, la possibilité de demander une indexation annuelle de ce capital par rapport à l’évolution du plafond annuel de la Sécurité Sociale (PASS),
• d’autre part, la possibilité de demander une augmentation du capital garanti jusqu’à 1 000 000 € sous réserve d’un ensemble de conditions logiques, dont :
  • une souscription du contrat depuis moins de 3 années (afin d’éviter à l’assureur de devoir garantir un adhérent dont l’état de santé se serait dégradé depuis une adhésion ancienne),
  • une augmentation du capital garanti restant dans le même schéma de sélection médicale (afin d’éviter un « effet d’aubaine »),
  • une attestation de l’assuré comme quoi son état de santé ne s’est pas dégradé depuis la souscription de son contrat (cas, par exemple, d’un adhérent qui se verrait détecter une tumeur et souhaiterait derrière augmenter sa garantie).

En option aux garanties de base, Conservateur Protection Famille permet également de couvrir les risques suivants :

• un doublement du capital garanti en cas de décès accidentel,
• un « double effet », c’est-à-dire le risque de décès du conjoint (non assuré) dans un délai de moins de 12 mois suivant celui de l’adhérent,
• le versement d’un capital en cas d’invalidité permanente et totale.

Le risque de décès peut être souscrit jusqu’à 75 ans, mais avec un capital limité à 1 500 000 € à partir de cet âge-là. La garantie cesse au 85^ème anniversaire de l’adhérent.

Principaux atouts de Conservateur Protection Famille

• Politique de forte segmentation du tarif permettant à certains profils de bénéficier de tarifs inférieurs de - 20 % à - 60 % à ceux du marché (référentiel 2021 Good Value for Money).
• Possibilité de couvrir jusqu’à 10 000 000 € de capital en cas de décès ou de PTIA.
• Possibilité pour un adhérent pratiquant certains sports à risque de « racheter » son risque en payant une suprime.
• Faculté d’augmentation du capital garanti au cours des trois premières années de vie du contrat et sous certaines conditions.
• Gamme d’options permettant à un adhérent d’ajuster les garanties souscrites et les prestations prévues à sa situation personnelle et familiale.

Principaux inconvénients de Conservateur Protection Famille

• Tarifs plus élevés que la pratique du marché pour les profils considérés comme étant à risque par Le Conservateur.
• Procédure de sélection médicale relativement rigoureuse, en étant conscient que c’est la condition sine qua none pour qu’un assureur-vie puisse proposer des tarifs compétitifs.
• Absence de solution d’indemnisation pour les situations d’invalidité partielle.

Cyrille Chartier-Kastler

Fondateur de Good Value for Money