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Titres@PER (altaprofits) - Analyse des Conditions Générales

Achevé de rédiger le 21/02/2022

Titres@PER (Altaprofits)

Analyse Good Value for Money des Conditions Générales

Version au 21 février 2022

 

Eléments de référence

  • Assureur :
    • SwissLife Assurance et Patrimoine
  • Type de contrat :
    • Plan d’Epargne Retraite Individuel (PERIn)
  • Nature du contrat :
    • Collectif à souscription individuelle
  • Entité souscriptrice du contrat collectif :
    • CERENA
  • Version des conditions générales analysées :
    • Edition Octobre 2021 (Réf. 14080)
  • Statut du contrat :
    • Ouvert aux souscriptions nouvelles

 

Frais

  • Frais de l’Association :
    •  25 €
    • + 0,02 % de frais annuels prélevés sur les actifs du plan
  • Frais de dossier à la souscription :
    • (néant)
  • Frais à l'entrée sur les versements :
    • 0,00 %
    • Application de frais de 0,29 % pour toute opération d’investissement ou de désinvestissement dans l’un des trackers (ETF) proposés au contrat, avec un montant minimum de 25 euros par opération et sur chaque support concerné
  • Frais de gestion annuels sur le fonds en euros :
    • 0,65 %
  • Frais de gestion annuels sur le fonds eurocroissance :
    • Absence de fonds eurocroissance
  • Frais de gestion annuels sur les unités de compte :
    • 0,84 %
  • Frais annuels additionnels en gestion pilotée à horizon (Loi Pacte) :
    • (néant)
  • Frais annuels additionnels en gestion sous mandat :
    • Absence de gestion sous mandat

 

Montants minima de versement

  • Montant minimum de versement à l'ouverture :
    • 100 € en l’absence de mise en place de versements programmés à la souscription
    • 75 € en cas de mise en place de versements programmés à la souscription

 

  • Montant minimum de transfert entrant :
    • Aucune contrainte

 

  • Montant minimum de versement libre :
    • 100 € avec un minimum d’investissement de 25 € par support (500 € pour les Trackers)

 

  • Montant minimum de versements programmés :
    • Périodicité mensuelle : 75 €
    • Périodicité trimestrielle : 225 €
    • Périodicité semestrielle : 450 €
    • Périodicité annuelle : 900 €

 

  • Possibilité d’indexation annuelle des versements programmés :
    • Non

 

Fonds en Euros classique

  • Nom du fonds :
    • Actif général de SwissLife Assurance et Patrimoine
  • Historique de taux servis (nets de frais et bruts de prélèvements sociaux) :
    • 2021 : 0,95 % à 2,85 % selon bonus
    • 2020 : 1,05 % à 2,85 % selon bonus
    • 2019 : 1,30 % à 3,00 % selon bonus
  • Contrainte(s) éventuelle(s) d’investissement :
    • (aucune)

 

Modes de gestions financières proposés

  • Gestion pilotée à horizon (Loi Pacte)
    • Choix par l’épargnant de l’un des trois profils de gestion proposés :
      • PER prudent
      • PER équilibré
      • PER dynamique

 

    • Supports utilisés dans le cadre de la gestion pilotée à horizon
      • SLF Multi Asset Growth R
      • SLF Bond Global Inflation P
      • SLF Multi Asset balanced R
      • SLF Multi Asset Tempo P
      • SLF Equity Eurozone Minimum Volatility P
      • Eres Multigestion PME
      • Fonds euros

 

  • Gestion libre
    • Investissement libre dans le fonds en euros
    • Accès à la gamme de 512 UC proposées en gestion libre
      • Supports immobiliers :
        • 2 OPCI
        • 0 SCI / SC / SCP
        • 5 SCPI
      • Trackers :
        • 67 ETF
      • Titres vifs :
        • 0 titre vif Action
      • Fonds de private equity (non-coté) :
        • 0 FCPR
    • Arbitrages
      • Montant minimum de 500 € pour un arbitrage avec un minimum de 25 € par support (500 € pour les Trackers)
      • Arbitrages gratuits

 

  • Gestion sous mandat
    • Non proposé

 

Garantie optionnelle « plancher décès »

  • Cotisation calculée en fonction des capitaux sous risque, le cas échéant
  • Arrêt automatique de la garantie au 31 décembre suivant le 80ème anniversaire de l’assuré
  • Taux de cotisation à 35 ans : 0,19 %
  • Taux de cotisation à 40 ans : 0,30 %
  • Taux de cotisation à 45 ans : 0,49 %
  • Taux de cotisation à 50 ans : 0,69 %
  • Taux de cotisation à 55 ans : 0,97 %
  • Taux de cotisation à 60 ans : 1,39 %
  • Taux de cotisation à 65 ans : 2,13 %

 

Garantie optionnelle de prévoyance réservée aux TNS

  • Garantie « exonération en cas d’arrêt de travail »
  • Souscription possible uniquement à l’ouverture du contrat
  • Coût : 3 % hors taxes de chaque versement programmé
  • Franchise de 90 jours d’arrêt de travail ininterrompu
  • Indemnisation à hauteur de la moyenne des versements programmés réalisés au titre de l’adhésion au cours des 24 mois précédant l’arrêt de travail

 

Rédigé par Cyrille Chartier-Kastler

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