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Remboursement Psychiatre Moins de 16 ans régime Alsace Moselle
Achevé de rédiger le 05/06/2020
Assuré social de moins de 16 ans hors CMU en Alsace-Moselle
Consultation Psychiatre, Neuropsychiatre ou Neurologue
Version au 5 juin 2020
Eléments à prendre en compte pour votre remboursement
Profil du médecin
- Profil du médecin (disponible sur le site ameli.fr)
- Secteur 1 - Conventionné
- Secteur 2 - Conventionné - OPTAM
- Secteur 2 - Conventionné - Non-OPTAM
- Secteur 3 - Non conventionné
- Spécialité particulière du médecin
- Psychiatre
- Neuropsychiatre
- Neurologue
Caractéristiques de la consultation
- Respect (ou non) du parcours de soins
- Consultation éloignée du domicile (ou non)
- Niveau de complexité de la consultation
- Consultation pour avis ponctuel (ou non)
- Téléconsultation
Profil du patient
- Patient en situation d’affection longue durée (ALD) (ou non)
- Patiente en situation de grossesse (ou non)
Réglementation
- Franchise
Principes de remboursement
- A l’instar de ce qui est pratiqué lorsqu’un assuré social visite un médecin généraliste, le taux de prise en charge de la consultation d’un médecin spécialiste (par rapport à la base de remboursement de la Sécurité Sociale) est de 90 %. Ce taux de prise en charge est le même :
- qu’il y ait déclaration d’un médecin traitant ou non,
- qu’il y ait respect du parcours de soins coordonnés ou non.
- Le montant de la base de remboursement de la sécurité sociale (BRSS) dépend de deux facteurs :
- d’une part, du niveau de complexité de la consultation : normale, complexe, très complexe (par exemple : lorsqu’un médecin spécialiste détecte une pathologie lourde),
- d’autre part, du profil du médecin : Secteur 1, Secteur 2 OPTAM, Secteur 2 Non-OPTAM, Secteur 3.
- Pour les moins de 16 ans, il n’y a pas de franchise de 1 € déduite du remboursement de la Sécurité Sociale.
Modalités / Niveaux / Montants de remboursement
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Médecin Secteur 1 |
Médecin Secteur 2 |
Médecin Secteur 2 |
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Consultation normale d’un psychiatre, d’un neuropsychiatre ou d’un neurologue |
Base SS : 46,70 € Prise en charge 90 % Remboursement : 42,03 € |
Base SS : 39 € Prise en charge 90 % Remboursement : 35,10 € |
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Consultation normale d’un psychiatre, d’un neuropsychiatre ou d’un neurologue pour avis ponctuel |
Base SS : 62,50 € Prise en charge 90 % Remboursement : 56,25 € |
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Consultation complexe |
Base SS : de 46 € à 62,70 € Prise en charge 90 % Remboursement : de 41,40 € à 56,43 € |
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Consultation très complexe |
Base SS : de 60 € à 76,70 € Prise en charge 90 % Remboursement : de 54,00 € à 69,03 € |
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Rédigé par Cyrille Chartier-Kastler
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